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17 Sep 2008
15/09/08- Le jury de la catégorie Commune du concours des Sceptres d’Or du développement durable s’est réuni le 15 septembre afin de délibérerParmi les 15 dossiers reçus, trois ont été retenus : – Le lauréat du concours est la commune d’Ayen pour la mise en place de […]
11 Sep 2008
11/09/08 – Pas d’urgence présumée pour les PPPLa loi sur les contrats de partenariat a été publiée au JO du 29 Juillet. Elle vise à faciliter le partenariat public privé institué par […]
03 Sep 2008
3/09/08- Réforme des Communes Touristiques et des Stations ClasséesPublication du décret n° 2008-884 et de l’arrêté du 2 septembre 2008 au Journal Officiel du 3 septembre 2008- Pour plus d’informations consulter la rubrique […]
31 Juil 2008
31/07/08 – Les conséquences pour la préservation des chemins de randonnée de la loi du 22 juillet 1983 Interrogé par un député, le ministre de l’ecologie, du développement et de laménagement durables rappelle que larticle l. 361-1 du code de lenvironnement issu de […]
31 Juil 2008
31/07/08 – Un redressement de l’activité touristique s’amorce Globalement, le démarrage de la saison d’été est perçu comme toujours plus tardif mais la saison a bel et bien débuté à la mi-juillet.Les professionnels […]
23 Juil 2008
23/07/08 – Les maires urbains plébiscitent le développement durable et l’intercommunalitéLe baromètre des évaluations et priorités des maires urbains rendu public à l’occasion des rencontres dexia en avignon 2008, souligne le poids croissant du développement […]
22 Juil 2008
22/07/08 – Nicolas Basselier nommé directeur général de l’AMFNicolas Basselier, préfet, a été nommé, hier 21 juillet, directeur général des services de l’Association des maires de France par le président Jacques Pélissard. Nicolas […]
18 Juil 2008
18/07/08 – Rapport de mission parlementaire sur le tourismeJean-Michel COUVE, Député du Var, Président du Groupe d’Etudes Tourisme à l’Assemblée et Secrétaire national de l’UMP en charge du Tourisme, a remis, ce jour, […]
15 Juil 2008Classement
Classement12/07/08 – Deux nouvelles Stations ClasséesDécret du 10 juillet 2008 portant classement de la commune de Narbonne (Aude) comme station balnéaire et comme station de tourisme (paru au Journal Officiel […]
08 Juil 2008
08/07/08 – 3èmes Rencontres Nationales des Elus des Communes TouristiquesConsulter le programme et inscrivez-vous aux 3èmes Rencontres Nationales des Elus des Communes Tousristiques qui se tiendront les 29 et 30 septembre prochains à Paris. […]
04 Juil 2008
4/07/08 – Nouveaux représentants des Maires au comité des finances localesA la suite des élections municipales,le comité des finances locales a été renouvelé le 1er Juillet dernier. Gille CARREZ, Député-Maire du Perreux-sur-Marne, a été réélu […]
30 Juin 2008
30/06/08 – Hervé Novelli prédit une saison touristique en France «relativement bonne»Le secrétaire d’Etat chargé du Tourisme, Hervé Novelli, prédit une saison touristique en France «relativement bonne» cet été, dans un entretien accordé au "Journal du […]
26 Juin 2008
26/06/08 – Conférence de presse FNHPA – FFCCUne conférence de presse commune à la Fédération Nationale de l’Hôtellerie de Plein Air (FNHPA) et à la Fédération Française de Camping et de Caravaning […]
24 Juin 2008
24/06/08 – Conférence internationale OMT-Direction du TourismeEn partenariat avec la Direction du tourisme de France et la ville de Bordeaux, l’Organisation Mondiale du Tourisme tiendra la 4ème Conférence internationale sur la […]
06 Juin 2008
6/06/08 – Désignation de la destination touristique d’excellence 2008  Dans le cadre du concours européen des Destinations touristiques d’Excellence organisé pour la deuxième année consécutive par la Commission européenne (20 pays participants, 1 […]
27 Mai 2008
27/05/08 – Michèle PAPPALARDO nommée déléguée interministérielle au développement durableMichèle Pappalardo remplace Christian BRODHAG au poste de délégué interministériel au développement durable. Jean-Louis BORLOO, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de […]
05 Mai 2008
5/05/08 – Consommation touristique et e-tourismeGuy RAFFOUR organise la 5ème édition de sa conférence annuelle "Nouvelles tendances de consommation touristique et E-tourisme", le mardi 10 juin à Paris. 21 intervenants […]
30 Avr 2008
30/04/08: Nouvelle édition du France Tourisme et de FAMILLE PLUS à la UNELe quatrième numéro de FAMILLE PLUS à la UNE vient de paraître: n’hésitez pas à le télécharger dans la rubrique Label FAMILLE PLUS- FAMILLE PLUS […]
29 Avr 2008
29/04/08 – Nomination à la DIACTPierre DARTOUT, préfet hors cadre, a été nommé en Conseil des ministres délégué interministériel à l’aménagement et à la compétitivité des territoires (Diact) en remplacement […]
23 Avr 2008
23/04/08 – Les établissements hôteliers en ZRR exonérés de taxe d’habitation et de taxe sur le foncier bâtiPour favoriser le développement touristique à la campagne, les communes et les groupements à fiscalité propre en zone de revitalisation rurale (zrr) peuvent, sur délibération, […]
14 Avr 2008
14/04/08 – une année record pour le chiffre d’affaires des remontées mécaniquesLes réservations des vacances de printemps à la montagne sont à la hausse et l’exceptionnel enneigement des massifs accélère la hausse de la fréquentation des […]
01 Avr 2008
1/04/08 – CNIL et chambres d’hôtesLa location de chambres d’hôtes doit être déclarée en mairie (décret du 3 août 2007). Mais les traitements mis en oeuvre par les communes pour […]
19 Mar 2008
19/03/08 – Tourisme : Hervé NOVELLI succède à Luc CHATELHervé NOVELLI 59 ans, a quitté hier 18 mars ses fonctions de secrétaire d’Etat au commerce extérieur, au pôle de Bercy. Il y avait été […]
06 Mar 2008
6/03/08 – Développement touristique des territoires ruraux défavorisés et fiscalitéAfin de favoriser le développement touristique des territoires ruraux défavorisés: -l’article 77 de la loi de finances pour 2007 (n° 2006-1666 du 21 décembre 2006), […]
03 Mar 2008Classement
Classement3/03/08 – Le tourisme des Français : bilan définitif de la saison estivale 2007La fréquentation touristique, en baisse en juillet et août, reste stable sur l’ensemble de la saison grâce à des mois d’avril et septembre dynamiques. Au […]
29 Fév 2008
29/02/08 – Jérôme BIGNON est élu président du Conservatoire national du littoral.Jérôme Bignon, cinquante-neuf ans, avocat depuis 1973 au cabinet Bignon, Lebray et Associés, a exercé de 1980 à 2001 comme maire RPR puis UMP de […]
25 Fév 2008
25/02/08 – Commerce de proximité: les 34 propositions du rapport de Robert RochefortLe directeur du Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (Credoc) a remis à Christine Boutin un rapport qui propose 34 […]
19 Fév 2008
19/02/08 – Publication de la loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d’attractionLa loi sur la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d’attraction est publiée au Journal officiel du vendredi 15 février. […]
11 Fév 2008
10/02/08 – Classement de la commune de La Seyne sur MerPar décret en date du 7 février 2008, la commune de La Seyne-sur-Mer (Var) est classée comme station balnéaire et comme station de tourisme (JO […]
06 Fév 2008
6/02/08 – L’avenir du tourisme en FranceChristine LAGARDE et Luc CHATEL consultent un groupe de dirigeants d’entreprises et de personnalités sur l’avenir du tourisme en France : "Destination France 2020"
06 Fév 2008
6/02/08 – Le baromètre des plaintes des consommateursTélécharger le dossier de presse du baromètre des plaintes des consommateurs
06 Fév 2008
6/02/08 – Le CFL décide de ne pas faire de différence entre le rural et l’urbainVoici les principales évolutions à retenir résultant de la réunion du Comité des Finances Locales du 5 Février 2008 : – Pour les communes, les […]
04 Fév 2008
4/02/08 – Nouveau report de l’entrée en vigueur de la taxe annuelle des résidences mobiles terrestresL’article 92 de la loi de Finances pour 2006 a inséré au Code Général des impôts un article 1595 quater, afin d’instituer une taxe annuelle […]
25 Jan 2008
25/01/08 – Accès gratuit des communes aux informations sur les risques naturelsDans le cadre de la prévention des risques naturels majeurs, l’article 87 de la loi du 30 juillet 2003 (article L 563-5 du code de […]
25 Jan 2008
25/01/08 – Destination France, échéance 2020La France reste leader mondial du tourisme en nombre d’arrivées mais elle n’arrive qu’au troisième rang des recettes touristiques. Ces dix dernières années, le tourisme […]
25 Jan 2008
3èmes Rencontres Nationales des Elus des Communes TouristiquesLes 3èmes Rencontres Nationales des Elus des Communes Tousristiques se tiendront les 29 et 30 septembre prochains à Paris. Consultez le programme et inscrivez-vous dans […]
25 Jan 2008
25/01/08 – Loi de finances 2008 : ce qui change pour les communes– Les concours financiers de l’Etat aux collectivités locales sont attribués dans le cadre d’un « contrat de stabilité » d’un an qui remplace le […]
24 Jan 2008
24/01/08 – Elections municipales : mementos des candidatsLe ministère de l’Intérieur vient d’éditer deux mémentos à l’usage des candidats pour les élections municipales de mars 2008. Ces documents sont disponibles auprès des […]
30 Déc 2007
20/12/07 – Zone de PLU pour l’édification d’une résidence de tourisme assimilée à un établissement commercial d’hébergement classéQuestion écrite Sénat n°01611 – 20 décembre 2007 – Zone de PLU pour l’édification d’une résidence de tourisme assimilée à un établissement commercial d’hébergement classé […]
30 Déc 2007
26/12/07 – Les textes pris en application de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques déjà signésLes textes pris en application de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques sont consultables sur http://texteau.ecologie.gouv.fr/texteau/ Ces textes sont classés par référence à […]
30 Déc 2007
27/12/07 – Loi de finances pour 2008Publication au Journal Officiel du 27 décembre 2007 de la loi de finances pour 2008
06 Déc 2007
06/12/07 – Les chiffres clés du tourisme – Edition 2007Pour consulter l’édition 2007 des chiffres clés du tourisme cliquez ici
29 Nov 2007
29/11/07 – La France, élue membre du Conseil exécutif de l’Organisation Mondiale du TourismeA l’occasion de la XVIIème Assemblée générale de l’Organisation Mondiale du Tourisme (OMT) qui se tient à Cartagena de Indias (Colombie) du 23 au 29 […]
28 Nov 2007
28/11/07 – Les financements publics dans le tourisme en 2006Cette enquête lancée par la direction du Tourisme pour la cinquième année consécutive permet de mesurer l’ensemble des contributions publiques au monde du tourisme, qu’il […]
28 Nov 2007
28/11/07 – Label FAMILLE PLUSFAMILLE PLUS sera présent sur le stand de notre partenaire les Clubs de plage Mickey (Hall 2.1) durant les moments forts du Salon Nautique du […]
27 Nov 2007
27/11/07 – Huit villages labellisés « Notre Village Terre d’Avenir »A l’occasion de la deuxième session du Comité de Labellisation de l’Association Nationale Notre Village qui s’est tenu le mercredi 21 novembre 2007 au Palais […]
22 Nov 2007
20/11/07 – Classement de la commune de Fort Mahon PlageDécret du 20 novembre 2007, paru au JO du 22 novembre 2007, portant classement de la commune de Fort-Mahon-Plage (Somme) comme station balnéaire et comme […]
26 Oct 2007Communiqué de presse
Communiqué de presse22/10/07 – Réforme du classement des hébergements touristiquesLuc Chatel a réuni le 22 octobre les professionnels du secteur en vue de moderniser le classement des hébergements de tourisme. De nouveaux critères liés […]
15 Oct 2007
12/10/07 – Station ClasséePar décret du 12 octobre 2007, paru au JO du 14 octobre 2007, la commune de Périgueux (24) est classée comme station de tourisme.
15 Oct 2007
15/10/07 – Mémento du tourisme – édition 2007Le mémento du tourisme, édition 2007 est désormais téléchargeable en ligne sur le site du secrétariat d’Etat chargé du Tourisme Pour le télécharger cliquez ici
11 Oct 2007
11/10/07 – Elections municipales et cantonales: Dimanches 9 et 16 mars 2008La ministre de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des Collectivités territoriales a présenté un décret fixant la date de renouvellement des conseils municipaux et portant convocation […]
11 Oct 2007Communiqué de presse
Communiqué de presse11/10/07 – Loi littoralConseil des ministres – Le bilan d’application de la loi littoral et des mesures en faveur du littoral. Lire le communiqué du 11 octobre 2007
10 Oct 2007
6/10/07 – Implantation des habitations légères de loisirs, installation des résidences mobiles de loisirs et des caravanes et au campingArrêté du 28 septembre 2007 relatif à l’implantation des habitations légères de loisirs, à l’installation des résidences mobiles de loisirs et des caravanes et au […]
05 Oct 2007
05/10/07 – Les Alpes-Maritimes veulent créer un nouveau port de commerce à NiceLe Conseil Général des Alpes-Maritimes veut rendre à la plaisance le port Lympia de Nice et transférer à l’ouest de la ville, sur un nouveau […]
05 Oct 2007
Les chambres d’hôtes encadrées par un décret et une circulaireUn décret publié le 4 août dernier au Journal Officiel concernant les chambres d’hôtes est venu fixer différentes règles. –Formulaire en ligne
27 Sep 2007
27/09/07 – Conseils des ministres le bilan de la saison touristiqueLe secrétaire d’État chargé de la Consommation et du Tourisme a présenté une communication relative au bilan de la saison touristique. Lire la suite
25 Sep 2007
21/09/07 – Arrêté du 6 août 2007 – Les communes touristiques et stations classées concernéesArrêté du 6 août 2007 relatif à la définition des modalités de calcul du plafond de la part de la facture d’eau non proportionnelle au […]
20 Sep 2007
20/09/07 – 1er Forum «Innovation & Tourisme» les 29 & 30 novembre 2007 à LyonLe forum «Innovation & Tourisme » organisé par Rhône Alpes Tourisme s’adresse aux décideurs et acteurs du monde du tourisme. Cette première édition se déroulera […]
04 Sep 2007
04/09/07 – Les chambres d’hôtes encadrées par un décret et une circulaireUn décret publié le 4 août dernier au Journal Officiel concernant les chambres d’hôtes est venu fixer différentes règles, notamment la déclaration obligatoire en mairie […]
26 Juil 2007Communiqué de presse
Communiqué de presse25/07/07 – Signature de la charte des droits des entreprises -hôtels cafés restaurantsChristine Lagarde, Hervé Novelli et Luc Chatel ont signé, le 25 juillet, avec les six présidents des organisations professionnelles concernées, la Charte des droits des […]
17 Juil 2007
17/07/07 – Gens du VoyageUne instruction de la ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales précise les conditions d’évacuation forcée des résidences mobiles des gens du voyage. […]
11 Juil 2007
11/07/07 – EnvironnementNotre Association, en collaboration avec plusieurs associations d’élus de stations balnéaires et de montagne, a présenté mardi 10 juillet à Paris le guide «Stations balnéaires […]
06 Juil 2007
Remise du Trophée de l’EscaleLa remise du Trophée de l’Escale qui récompense officiellement le PORT DE PLAISANCE DE SAINT DENIS D’OLERON pour ses efforts en matière d’environnement et de […]
29 Juin 2007
29/06/07 – TourismeLe secrétaire d’Etat à la consommation et au tourisme a présenté en Conseil des ministres, une communication relative à la préparation de la saison touristique […]
27 Juin 2007
27/06/07 – Commission EnvironnementLe compte-rendu de la Commission Environnement du 27 mars 2007 est disponible. Pour le télécharger cliquez ici
25 Juin 2007Communiqué de presse
Communiqué de presseTROPHEES DE L’ESCALE 2007 – St Denis d’Oléron et Valence récompensésLe Trophée de l’Escale dans la catégorie port de plaisance côtier est décerné au port de plaisance de Saint Denis d’Oléron (17) Le Trophée de […]
20 Juin 2007
20/06/07 – NominationChristine LAGARDE a été nommée, le 19 juin 2007, ministre de l’Économie, des Finances et de l’Emploi. Le secteur du tourisme fait parti de ses […]
20 Juin 2007
20/06/07 – Eaux de baignadeUn décret et un arrêté du 15 mai 2007 prévoient un premier recensement des eaux de baignade pour la saison balnéaire 2008, avec une mise […]
11 Juin 2007
11/06/07 – Elections législatives 2007Elections législatives: les résultats par circonscription (carte et liste) cliquez ici Les résultats sur le site du Ministère de l’Intérieur cliquez ici
01 Juin 2007
01/06/07 – Le camping-car citoyen disponible en trois langues« Le guide du savoir vivre – camping-car citoyen » édité par le Syndicat des Constructeurs de Véhicules de Loisirs (SICVERL) et le Comité de […]
31 Mai 2007
FAMILLE PLUS le siteLe label FAMILLE PLUS a son site internet www.familleplus.fr
25 Mai 2007Communiqué de presse
Communiqué de presseFAMILLE PLUS présent au salon KIDEXPODans le cadre de la démarche Nationale FAMILLE PLUS, nous tiendrons un stand (Hall 6, D9) lors du Salon KIDEXPO qui aura lieu les 1er, […]
23 Mai 2007
23/05/07 – SécuritéArrêté du 28 mars 2007 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans […]
19 Avr 2007
19/04/07 – DOSSIERS DE CANDIDATURE FAMILLE PLUSLe Comité National de gestion du label FAMILLE PLUS se réunira pour la cession de printemps fin Mai 2007. N’oubliez pas d’envoyer vos dossiers de […]
17 Avr 2007
17/04/07 – Ateliers FAMILLE PLUSL’atelier FAMILLE PLUS de La Bourboule, dans le cadre du Congrès de la Fédération des Stations Vertes organisé en octobre 2006 est disponible. Atelier FAMILLE […]
06 Avr 2007
Conférence sur les nouvelles tendances de consommation touristique et e-tourisme B2B et B2C le 19 juin 2007 à ParisGuy Raffour, expert, organise sa conférence annuelle « nouvelles tendances de consommation touristique et e-tourisme B2B et B2C » le 19 juin prochain à Paris. 20 intervenants […]
29 Mar 2007
Prochain Rendez-vous FAMILLE PLUSDans le cadre de la démarche Nationale FAMILLE PLUS, notre Association organise la deuxième réunion de terrain liée à ce label le 4 avril prochain […]
26 Mar 2007
26/03/07 – Refuges de montagneDécret n° 2007-407 du 23 mars 2007 relatif aux refuges et modifiant le code du tourisme (partie réglementaire)
26 Mar 2007
26/03/07 – Remaniement ministérielSur la proposition du Premier Ministre, le Président de la République a mis fin aux fonctions de : – M. Nicolas SARKOZY, Ministre d’État, Ministre […]
26 Mar 2007Communiqué de presse
Communiqué de presse26/03/07 – l’AMF intente une action en justice contre Gérard SchivardiSoucieuse de préserver sa représentativité nationale et sa neutralité politique, l’AMF intente une action en justice contre Gérard Schivardi, candidat à l’élection présidentielle Lire le […]
22 Mar 2007
Prélèvements et analyses de surveillance des eauxArrêté du 12 février 2007 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les laboratoires réalisant les prélèvements et les analyses de surveillance des eaux en application […]
22 Mar 2007
20/03/07 – Habilitation des gardes champêtres à constater des infractionsécret n° 2007-390 du 20 mars 2007 relatif à l’habilitation des gardes champêtres à constater les infractions mentionnées à l’article L. 216-3 du code de […]
14 Mar 2007
Permis de construire et autorisations d’urbanismeCommentaire de l’Ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme Cliquez ici
07 Mar 2007
07/03/07 – Loi sur la prévention de la délinquanceLa Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance, est publiée au JO de ce jour (Jo du 7 […]
05 Mar 2007Communiqué de presse
Communiqué de presse05/03/07 – Le palmarès 2006 des villes et villages fleurisLe palmarès 2006 des villes et villages fleuris a récompensé 441 communes. Lire le communiqué de presse Les prix spéciaux Lire le discours de M. […]
02 Mar 2007
01/03/07 – Salon ECORISMO 13 et 14 mars 2007ECORISMO organise son premier forum-salon des écoproduits et des solutions environnementales pour l’hôtellerie, le camping, la restauration et le tourisme les 13 et 14 mars […]
28 Fév 2007
28/02/07 – Gens du voyageMinistère de l’Intérieur – Circulaire NOR INT/D/07/00016/C du 15 février 2007 relative à la préparation des stationnements estivaux des grands groupes de caravanes des gens […]
23 Fév 2007
23/02/07 – Mise en oeuvre de la loi du 1er avril 2006 portant diverses dispositions relatives au tourismeM. Jean-Luc Warsmann attire l’attention de M. le ministre délégué au tourisme sur la mise en oeuvre de la loi du 1er avril 2006 portant […]
22 Fév 2007
22/02/07 – Réforme du permis d’aménager : l’ANMSCCT à la rencontre des professionnels de l’hôtellerie de plein airAtelier d’échanges de Montpellier, 24 janvier 2007 Dans le cadre d’un partenariat conclu avec la Fédération Nationale de l’Hôtellerie de Plein Air (FNHPA), l’ANMSCCT a […]
19 Fév 2007
19/02/07 – Les statuts de l’élu local et de l’élu intercommunal, à jour au 1er février 2007L’AMF publie sur son site Internet deux notes sur les statuts de l’élu local et de l’élu intercommunal, à jour au 1er février 2007. Ces […]
19 Fév 2007
16/02/07 – Dotation des groupements touristiques pour 2007Ministère de l’Intérieur – DGCL – Dotation des groupements touristiques pour 2007 – Accès aux données individuelles – 16 février 2007 Consulter les données
15 Fév 2007
15/02/07 – Bilan de l’année touristique en 2006Léon BERTRAND, ministre délégué au Tourisme a présenté le mercredi 7 février, en conseil des ministres, les résultats du tourisme de l’année 2006. Consulter le […]
24 Jan 2007
24/01/07 – Remboursement des documents électorauxDécret n° 2007-76 du 23 janvier 2007 relatif à l’utilisation de papier de qualité écologique pour les documents électoraux Le décret
16 Jan 2007
16/01/07 – La France comptait 63,4 millions d’habitants au 1er janvier 2007La France comptait 63,4 millions d’habitants au 1er janvier 2007, soit une augmentation de 393.800 personnes par rapport au 1er janvier 2006, selon le bilan […]
19 Déc 2006Communiqué de presse
Communiqué de presse19/12/06 – Liste des Pôles d’Excellence Rurale (PER) labellisés le 7 décembre 2006Christian ESTROSI, ministre délégué à l’Aménagement du Territoire, a présidé, avec Dominique BUSSEREAU, ministre de l’Agriculture et de la Pêche, ce jeudi 7 décembre 2006, […]
13 Déc 2006
13/12/06 – Offre spéciale pour Noël !Les adhérents de notre association, en tant que partenaires du livre Balades gourmandes en France, peuvent se procurer cet ouvrage avec une remise exceptionnelles de […]
11 Déc 2006
15/11/06 – Accueil des gens du voyageProposition de loi n°3440 visant à améliorer les règles relatives à l’implantation des aires permanentes d’accueil des gens du voyage Cliquez ici
27 Nov 2006Communiqué de presse
Communiqué de presse27/11/06 – Actualités FAMILLE PLUSLe Comité National de gestion de la marque s’est réuni le 10 novembre dernier pour étudier les dossiers de candidature des communes souhaitant obtenir le […]
22 Nov 2006
Prochain Rendez-vous FAMILLE PLUSDans le cadre de la démarche nationale FAMILLE PLUS, nous organisons avec La Fédération des Stations Vertes et l’ANMSM les Ateliers du Beaufortain, consacrés à […]
17 Nov 2006
17/11/06 – Taxe habitation des gens du voyage: la commission des finances propose un nouveau report, au 1er janvier 2008La commission des finances de l’Assemblée nationale a adopté mardi un amendement reportant au 1er janvier 2008 l’application de la taxe d’habitation pour les gens […]